Dernière mise à jour : janvier 13, 2023
Détails
État du projet:
Sujet envisagé
Gamme de produits:
Examen d’une technologie de la santé
Technologies multiples
Ce sujet est soumis à une analyse et à une hiérarchisation, et il pourrait ne pas être retenu pour examen.
Les sujets pris en considération sont ceux qui pourraient faire l’objet d’un examen de l’ACMTS, comme une évaluation des technologies de la santé ou un examen thérapeutique.
Pour ce qui est des dispositifs médicaux, dans les sujets pris en considération figurent notamment les appareils, les tests diagnostiques et les interventions médicales, dentaires ou chirurgicales.
Les sujets relatifs à un médicament ou à un dispositif sont soumis à une analyse et à une hiérarchisation avant que l’ACMTS détermine si elle entreprendra un examen. Pour en savoir plus, consulter « Processus de sélection et de hiérarchisation » (PDF en anglais) pour les dispositifs ou « Cadre et processus d’examen thérapeutique » pour les médicaments.
Consulter les sujets actuellement pris en considération. Ces sujets sont d’abord pris en considération et ils pourraient ne pas être retenus pour examen.
Dernière mise à jour : janvier 13, 2023