Sujets pris en considération

Les sujets pris en considération sont ceux qui pourraient faire l’objet d’un examen de l’ACMTS, comme une évaluation des technologies de la santé ou un examen thérapeutique.

Pour ce qui est des dispositifs médicaux, les sujets pris en considération sont notamment les appareils, les tests diagnostiques et les interventions médicales, dentaires ou chirurgicales.

Les sujets relatifs à un médicament ou à un dispositif sont soumis à une analyse et à une hiérarchisation avant que l’ACMTS détermine si elle entreprendra un examen. Consulter « Processus de sélection et de hiérarchisation » (PDF en anglais) pour les dispositifs ou « Cadre et processus d’examen thérapeutique » pour les médicaments.

Consulter les sujets actuellement pris en considération. Ces sujets sont soumis à une analyse et à une hiérarchisation, et ils pourraient ne pas être retenus pour examen.